Handicap / travail d'occupation : conséquences sur les prestations AI et complémentaires

DDDBBB

Bonjour,
Ma fille est rentière AI à 100% à cause d'un retard mental à la naissance
Nous lui avons trouvé un petit travail d'occupation de quelques heures par semaine payé à …CHF 3,00 / heure.
A cause de son petit salaire, nous avons reçu une notification de l'AI informant qu'elle doit rembourser près de CHF 2.000,00 sur les prestations reçues l'année passée.
Nous n'arrivons pas à trouver les informations précises expliquant clairement les règles de calcul concernant la relation "salaire maximum" et impact sur la rente. L'office AI ne répond pas à ce type de questions, elle prend juste les décision. Où trouver des informations / règles précises ? existe-t-il des sites qui permettent de calculer en ligne ou des adresses de spécialistes (autres que des avocats) - Pro Infirmis dans notre région n'a pas non plus les connaissances nécessaires, nous renvoie à l'office AI. Merci de votre aide.

Elise_EnableMe

Bonjour @DDDBBB,

Bienvenue dans notre communauté et merci beaucoup pour votre question. Nous avons besoin d'un peu de temps pour y répondre.

Merci pour votre patience et une belle journée,

Elise

marc_siegenthaler

Bonjour @DDDBBB,

Je vous remercie pour votre message et vous transmets volontiers les informations suivantes qui pourraient vous être utiles.

La question du revenu maximal réalisable sans faire baisser une rente AI est une question qui nous est souvent posée. Il est toutefois délicat d’y répondre car chaque situation est particulière et dépend de nombreux facteurs. C’est aussi la raison pour laquelle il n’existe pas de calculateurs en ligne et que les associations soutenant les bénéficiaires sont vraisemblablement empruntées pour y répondre. Seul votre office AI pourrait vous donner une telle estimation, pour autant que cela soit possible. Car chaque bénéficiaire doit en premier lieu faire son maximum pour mettre en valeur sa capacité résiduelle à réaliser un salaire et ce n’est que dans un second temps que l’office AI va réexaminer si une adaptation de la rente est indiquée.

Dans votre situation et sur la base des informations que vous nous avez transmises, nous ne pensons toutefois pas que le droit à la rente AI de votre fille ait pu être impacté par ce nouveau salaire issu d’une activité occupationnelle (3.-/heure). De notre point de vue, le remboursement que vous avez reçu doit probablement provenir du service des prestations complémentaires (PC). En cas de nouveau revenu, les PC sont en effet réévaluées dès le premier franc perçu, ce qui n’est pas le cas d’une rente AI. Nous vous conseillons par conséquent de reprendre contact soit avec votre office AI soit directement auprès du service des PC de votre canton pour clarifier ces éléments. A toute fin utile, nous vous rappelons qu’il est important d’annoncer sans délai un nouveau revenu à l’office AI ainsi qu’au service des PC afin d’éviter de devoir ensuite rembourser des prestations touchées à tort.

J’espère que ces informations vous auront permis de trouver des réponses à votre question.

Bien cordialement,

Marc Siegenthaler